Aujourd’hui, nombreuses sont les personnes qui souscrivent une assurance-vie qui leur permettra de se constituer un capital en cas d’accident ou de décès. Généralement, les contrats comprennent divers frais que le souscripteur est tenu de régler.
En règle générale, en plus des frais d’adhésion ou frais d’entrée au début du contrat, les frais liés à l’assurance sont de l’ordre de 3 à 5 % du prélèvement ou des versements mensuels de cotisation. Il s’agit généralement de frais de versement, de frais de gestion et de frais d’arbitrage. Leur montant varie selon les compagnies d’assurances et les différentes sociétés de courtage, mais on peut dire que ces frais peuvent constituer un frein certain, étant donné que l’assurance-vie est depuis 1980 soumis à la fiscalité et à l’imposition. Toutefois, en ces temps de crise, on voit une nette diminution de ces frais et une plus grande diversité des offres faisant jouer ainsi la concurrence. Par ailleurs, comme il est possible de souscrire plusieurs contrats d’assurance-vie, on pourrait comparer les différents avantages offerts par les sociétés d’assurances avant de choisir le contrat qui convient le mieux à ses besoins.
Outre les frais d’adhésion et d’étude de dossier, qui peuvent varier de 10 à 30 euros, il existe aussi de nombreux autres frais qui seront prélevés sur les différents versements ou sur les prélèvements bancaires effectués. On compte parmi eux, les frais de versement, un pourcentage prélevé lors de chaque versement, de l’ordre 2 à 5 % selon le prestataire choisi. Normalement, ce pourcentage est proportionnel à la somme versée, mais dans certains cas, il peut être sujet à négociation. Dans certains cas, aucun frais de versement n’est exigé. Quant aux frais de gestion, ils sont les plus onéreux. Ces frais sont prélevés sur l’encours global brut c'est-à-dire sur la totalité des versements et des intérêts capitalisés et représente jusqu’à 1 % de ce dernier. Ces frais sont principalement destinés à offrir des services tels que les relevés de comptes ou la gestion de son compte en ligne grâce à une interface client. Puis viennent les frais d’arbitrage lesquels concernent surtout les contrats d’assurance sur les fonds en unité de compte, c'est-à-dire des supports ou des fonds d’investissement liés à des produits d’assurance. Ils varient entre 0,5 et 1 % de la valeur des répartitions. On trouve aussi ce qu’on appelle les frais précomptés déjà compris dans la décompte des premières cotisations.
Comme on l’a vu précédemment, les frais d’adhésion varient entre 10 et 30 Euros. Ce qui représente globalement 1 à 5 % du capital investi. Néanmoins, beaucoup de sociétés de courtage et de banques en ligne spécialisés dans les Sicav ou les Opcvm tels que Ing Direct ou Boursorama Bourse proposent des frais d’entrée nuls lors de la souscription à une assurance-vie. Dans ce cas, les frais d’adhésion couvrent généralement la commercialisation du contrat, incluant les prestations des différents intermédiaires tels que l’agent de courtage ou le gestionnaire de patrimoine. Les données étant disponibles en ligne, donc les intermédiaires presque inexistants, les frais d’adhésion sont moindres sur les sociétés de courtage en ligne où ils ne sont prélevés qu’une seule fois. Toutefois, il est important de tenir compte des autres frais tels que les frais de gestion ou les frais d’arbitrage pour pouvoir obtenir des meilleurs avantages, à long terme. Précisons, que pour les frais précomptés, il est important de faire attention car en cas de rupture de contrat, le montant de la totalité des frais peut avoir été préalablement décompté et donc non remboursable. Quant aux frais de versement, ceux-ci sont prélevés lors de chaque cotisation, leur pourcentage plus ou moins égal au frais d’entrée et la plupart du temps le contrat d’assurance-vie perçoit soit les frais d’entrée soit des frais de versement et non les deux en même temps.
Pour ce qui est des frais de gestion, ils sont prélevés annuellement. Leur pourcentage est déduit de la totalité du capital et varie selon que le contrat d’assurance-vie soit un contrat multisupport, c'est-à-dire en unité de compte ou un contrat en Euro. Toutefois, il faut savoir que ce pourcentage n’est pas toujours fixe surtout pour certains contrats avec frais d’entrée nuls. Par ailleurs, les frais de gestion sont aussi négociables selon la valeur du capital investi, d’où la nécessité de choisir un contrat à sa mesure car chaque assureur a ses propres grilles tarifaires. On peut citer par exemple Kapital Direct qui propose des frais d’entrée de 0,75 %, plafonnés à 150 euros et des frais de gestion de 0,6 % sur le fond en euros et 0,75 % sur les unités de compte. Généralement, des frais d’entrée moindres signifient des frais de gestion annuels plus importants de l’ordre de 0,5 % en moyenne pour les contrats traditionnels à 1 % pour les contrats sans frais d’entrée.
Quant aux frais d’arbitrage ou commission d’arbitrage, ils concernent surtout les contrats d’assurance-vie en unité de compte. Ils varient généralement entre 0,5 à 1 % de la valeur des passages d’ordre. Les commissions perçues concernent les opérations d’achat et de vente effectuées sur les fonds de placement. Pour certains prestataires, aucune commission d’arbitrage n’est prélevée deux à trois fois dans l’année. Par ailleurs, il faut préciser que les commissions pour les contrats en unité de compte sont perçues directement sur les fonds de placement c'est-à-dire en nombre de part équivalent à l’investissement. En outre, d’autres frais peuvent être annexés à ceux déjà cités tels les frais liés au système d’avance ou encore les frais de sortie lors d’une clôture prématurée du contrat lesquels peuvent atteindre jusqu’à 5,6 % par an. Il y a aussi les frais annexes au rachat ou encore les pénalités en cas de rachat des unités de compte avant l’échéance de fin de contrat qui sont à déterminer lors de la signature.
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